Repère institutionnel
Office de la topographie et du cadastre (OTC)
Topographie et cadastre. La tutelle ministérielle est distincte d’une relation hiérarchique entre services internes.
Fondement des relations
Ministre — Équipement et Habitat → Office de la topographie et du cadastre (OTC)
Tutelle ministérielle
Annuaire ministériel des organismes sous tutelle
Ministère de l’Équipement — organismes sous tutelle ↗
Sources et vérification
Dernière vérification : . Les titulaires peuvent changer après cette date.
Ministère de l’Équipement — organismes sous tutelle · vérification manuelle ↗Les flèches du schéma reposent sur les textes et intitulés officiels cités. Les répertoires géographiques et les liens de profil ne constituent pas des échelons d’autorité.
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