Repère institutionnel
Agence nationale de la promotion de la recherche scientifique (ANPR)
Soutient la recherche et le transfert technologique. La tutelle ministérielle est distincte d’une relation hiérarchique entre services internes.
Fondement des relations
Ministre — Enseignement supérieur et Recherche scientifique → Agence nationale de la promotion de la recherche scientifique (ANPR)
Tutelle ministérielle
Lois 2008-60 et 2010-42 ; tutelle expressément indiquée par l’agence
ANPR — cadre juridique ↗
Sources et vérification
Dernière vérification : . Les titulaires peuvent changer après cette date.
ANPR — cadre juridique · vérification manuelle ↗Les flèches du schéma reposent sur les textes et intitulés officiels cités. Les répertoires géographiques et les liens de profil ne constituent pas des échelons d’autorité.
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